|
Vous êtes actuellement connecté au
site internet d'Archipel Parfums.
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables
et des présentes conditions générales d’accès
et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier
ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les
utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Informations
générales
Ce site www.archipelparfums.com est la propriété de Archipel Parfums, entreprise régie par les dispositions
du code du travail, dont le siège est situé à Nouméa – Nouvelle-Calédonie..
Directeur de la publication : Gérard BRUN -CORDONNIER
Agence Web E-marketing / E-commerce : CulturBan
Hébergeur
du site : OVH
Représentation France Métropolitaine : Pascale Muscat
Dirigeant : Gérard BRUN -CORDONNIER, (siège à Nouméa en Nouvelle-Calédonie).
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images
animées ou fixes, sons, graphismes, documents teléchargeables,
bases de données et tout autre élément composant
le site sont la propriété exclusive d'Archipel Parfums.
L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de
leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction,
totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent
et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que
ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par
le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de
toute nature figurant sur le site d' Archipel Parfums ne peuvent faire l'objet
de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être
reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux
ou gracieux, sans autorisation expresse écrite d'Archipel Parfums.
Archipel Parfums et son logo sont des marques déposées et
protégées à ce titre par le droit des marques.
Elles sont la propriété exclusive d'Archipel Parfums. Toutes
les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires
exclusifs.
Liens hypertextes
Archipel Parfums autorise tout site Internet à établir un
lien pointant vers l'adresse www.archipelparfums.com après une simple
information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra
toutefois sous réserve des dispositions légales en
vigueur. Archipel Parfums se réserve la possibilité, à tout
moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision,
d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée
qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est
autorisée.
Droit applicable
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées
et appliquées conformément au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dysfonctionnement et virus
Actuellement les versions Internet Explorer 5 ou supérieure
et Netscape 5 assurent le meilleur fonctionnement de ce site.
Archipel Parfums ne pourra être tenu responsable des dommages directs
ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web,
ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser,
ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un
virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation
de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites
liés
Archipel Parfums décline toute responsabilité concernant le
contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il
a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son
insu. L’accès à tous les autres sites internet
liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Archipel Parfums décline aussi toute responsabilité pour
toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent
des liens renvoyant au site www.archipelparfums.com.
Informations sur les cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur
le site un « cookie » peut s’installer automatiquement
sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un
bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur
mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la
navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à
Archipel Parfums de suivre les internautes au fil de leur navigation
sur le site www.archipelparfums.com afin de pouvoir mieux répondre à leurs
attentes et leurs besoins.
L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise
en place de « cookies » en désactivant cette option
dans les paramètres de son navigateur.
Déclaration
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) le 17/12/2007 et reste dans l'attente du numéro de récépissé.
Informations nominatives
Le site www.archipelparfums.com, tel qu'il a été initialement
conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données
personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le
faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser
une lettre d'informations, pour la réalisation d'études
statistiques ou pour répondre à des questions directement
posées à l'administrateur du site. Dans ce cas, Archipel Parfums s'engage à ne pas faire usage commercial des
données
et à ne les conserver que pendant une durée strictement
liée à la finalité du traitement.
Les
données collectées ne sont destinées qu'à l'usage
propre de Archipel Parfums et à celui de ses sous-traitants dans
l'exercice de leurs missions (l'hébergeur du site notamment).
Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre
connaissance de ces données sera soumis à une obligation
de confidentialité. Il devra notamment s'interdire d'utiliser
pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers
tout ou partie de ces données personnelles.
Droit
d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes
peuvent être amenés à communiquer des données
personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés.
Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34),
les personnes à propos desquelles des données personnelles
sont collectées bénéficient d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre à l'adresse
suivante : contact@archipelparfums.com
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce
site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent
en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur
et aux recommandations de la CNIL.
|